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Marché des capitaux

La crise financière a fortement métamorphosé la configuration juridique des opérations de marché. Dans un contexte en pleine mutation, le groupe Pierre Botto intervient auprès des sociétés dont les titres sont admis sur l’Eurolist, Alternext et le Marché Libre. Confrontée à des besoins de capitaux pour financer des investissements, des croissances externes ou l’accès aux introductions en bourse (IPO), notre cabinet accompagne les sociétés cotées tant sur la réalisation d’opérations ponctuelles que sur des opérations à long terme et tout au long de leur vie boursière. Nous assurons la structuration d’opérations financières sur les marchés de capitaux et de dettes et apportons des conseils sur des stratégies à long terme en matière d’actionnariat axés sur la maîtrise des risques juridiques. Avec la collaboration de nos partenaires, nous assistons à la défense des personnes morales et personnes physiques dans le cadre d’une procédure avec L’AMF.

Nos compétences

Le Cabinet intervient de manière récurrente sur des opérations d’equity capital market. Nos équipes assurent, pour le compte de leurs clients (initiateurs, émetteurs, établissements présentateurs ou actionnaires ainsi que les investisseurs français et ou  étrangers), la préparation de leurs opérations en France et sur les différentes places financières internationales, le montage et la coordination des opérations de marché.

  1. Equity Market / Marché de Capitaux

    • Recommandation et assistance sur les opérations d’émission de titres de capital, complexes ou hybrides (actions simples, de préférence, bons d’offre, right issues, etc.) avec offre au public ou par placement privé.
    • Rédaction et négociation de la documentation contractuelle (mandat de banque, pacte d’actionnaires, contrat de placement, de liquidité, etc.).
    • Structuration et mise en œuvre d’offres publiques, qu’elles soient d’achat, d’échange, alternatives ou mixtes, offres publiques de retrait ou retrait obligatoire.
    • Conseil aux sociétés cotées, dirigeants et actionnaires sur leur stratégie de défense en cas d'offre publique hostile.
    • Préparation et réalisation d’introductions en bourse pour des sociétés françaises et internationales.

  2. Debt Market / Marché de Dettes

    • Recommandation et assistance sur les opérations d’émissions de titres de dette (obligations convertibles, échangeables, remboursables, etc.) avec offre au public ou par placement privé
    • Rédaction et négociation de la documentation contractuelle (lettre de mandat, contrat de souscription, contrat d’agent, prospectus, etc.)
    • Mise en place d’opérations intégrant des dérivés de crédit, swaps, prêt de titres et pensions
    • Structuration de produits financiers complexes (obligations high yield, titres de quasi-capital, etc.)
    • Participation et gestion des relations avec les autorités de marché (demandes de dérogations auprès de l’AMF, réclamations d’obligataires, etc.)

  3. Constitution de holdings pour des stratégies fiscales

    • Recommandation et assistance en matière de publicité financière
    • Recommandation et assistance sur la stratégie fiscale
    • Rédaction de prospectus
    • Gestion de la procédure auprès de l’AMF
    • Structuration des pactes d’actionnaires et des actions de concert
    • Conseil en stratégie de transmission patrimoniale

  4. Assistance et conseils relatifs aux Emetteurs

    • Assistance sur les questions réglementaires relatives à l’émission et la cotation de titres financiers (déclarations des dirigeants, franchissements de seuils, actions de concert, etc.)
    • Participation et gestion des relations avec les autorités de marché (demandes de dérogations auprès de l’AMF, réclamations d’actionnaires, etc.)
    • Participation et gestion des relations avec les autorités de marché (demandes de dérogations auprès de l’AMF, réclamations d’actionnaires, etc.)
    • Préparation et organisation de l’information financière spécifique à chaque opération
    • Rédaction et négociation de conventions sur marchés réglementés et de procédures de gré à gré (accelerated book building, cession de blocs, etc.)

  5. Assistance dans le cadre d’enquêtes et de précontentieux

    • Procédures d’enquêtes de l’AMF et prévention des délits et manquements d’initiés
    • Conseil sur le précontentieux liés aux opérations boursières
    • Assistance lors des précontentieux relatifs à l’information financière et recours contre une décision de l’AMF

Nous recommandons et accompagnons nos clients à l’aide d’une méthodologie efficace et efficiente, suivi d’un partenariat à long terme, qui repose essentiellement sur la connaissance de leurs activités, de leur environnement concurrentiel et des contraintes de marché auxquelles ils sont confrontés.

Le département est proactif et possède une réactivité souvent déterminante pour les opérations de marché. Notre savoir-faire est la stratégie de conseil favorisant les prévisions des besoins de notre clientèle et de la réaction du marché. De par notre implantation internationale avec nos partenaires, nous gérons la prise en charge de dossiers internationaux.

Nos clients sont des sociétés non-cotées et cotées de tous secteurs d’activité confondus, (Small cap – Mid Cap), des entreprises publiques et privées, des institutions financières, des sociétés en phase de pré-introduction et prestataires de services d’investissements (brokers)